Mentions légales du site www.chipili.com

Edition du Site

Le site www.chipili.com est édité par la société CHIPILI, Société par Actions Simplifiée au capital de 15 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vannes sous le n°812 761 088, ayant son siège social:
Place de la Ferronnerie, 56 200 La GACILLY et joignable au 02.97.68.14.41
Le numéro de TVA intracommunautaire est FR 96 812761088.
Toute réclamation ou notification doit être adressée via le formulaire de contact directement accessible sur le Site: Formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse susmentionnée

Direction de la Publication

Le directeur de la publication est Madame Gourlaouen Emilie domiciliée à l’adresse susmentionnée.

Hébergement du site

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 069 020 €
140, Quai du Sartel, 59100 ROUBAIX.
RCS de Lille sous le n° 424 761 419
N° TVA : XXX
Site : www.ovh.com/fr

Crédits graphiques sur le Site

Le site a été réalisé par la société CHIPILI

Propriété intellectuelle, droit d’auteur et copyright

Le vocable « CHIPILI » est déposé à titre de marque.
Le nom de domaine www.chipili.com, les marques CHIPILI et le logo de CHIPILI sont protégés. Ces éléments ne peuvent être utilisés sans l’autorisation expresse de CHIPILI. Il en est de même pour les signes distinctifs des Artistes.

Le Client ou Utilisateur reconnaît que le contenu, y compris de façon non limitative, les textes, la base de données Artiste, les programmes informatiques, musiques, sons, photos, graphiques, vidéos présents sur le Site sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tous autres droits et lois relatifs à la propriété intellectuelle. Le Client ou Utilisateur reconnaît qu'il n'est autorisé à utiliser ces éléments et informations que dans les limites expressément fixées par les présentes.

Toute utilisation non expressément autorisée par CHIPILI au titre des Conditions Générales est illicite, conformément aux articles L.122-4 et L.122-6 du Code de la propriété intellectuelle. Il est notamment interdit à l’Utilisateur ou au Client de procéder à :

  • toute représentation, diffusion ou commercialisation des éléments du Site et des Services, que ce soit à titre gracieux ou onéreux ;
  • toute forme d'utilisation du Site et des Services de quelque façon que ce soit aux fins de conception, réalisation, diffusion ou commercialisation d’un service similaire, équivalent ou de substitution;
  • toute mise à disposition directe ou indirecte du Site et des Services au bénéfice d'un tiers, notamment par location, cession ou prêt, même à titre gratuit sauf en cas d’accord préalable écrit de CHIPILI;
  • toute utilisation pour un traitement non autorisé par CHIPILI.

Par ailleurs, le Site est une base de données appartenant à CHIPILI et accessible aux Utilisateurs et Clients.

L’Utilisateur et le Client ne disposent d'aucun droit de reproduire, adapter, traduire, ni représenter la base de données en dehors des limites strictement définies aux Conditions Générales.

En application des articles L342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, il est fait interdiction à l’Utilisateur et au Client :

  • d’extraire par transfert permanent ou temporaire la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du Site sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit,
  • de réutiliser la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du Site par la mise à disposition du public,
  • d’extraire ou de réutiliser à répétition ou de manière systématique des parties
  • qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu du Site lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales du Site ;
  • d’exploiter commercialement auprès de tiers ses droits d’accès au Site.

CHIPILI se réserve la possibilité de résilier de plein droit les Conditions Générales et d’engager toute action pour faire sanctionner toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Informatique et libertés

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES (CNIL) enregistrée sous le numéro n° XXXXX.

Le responsable de traitement de données à caractère personnel est Madame Emilie GOURLAOUEN, domiciliée à l’adresse susmentionnée.

L’intégralité de la politique de gestion des données personnelles mise en place par la société CHIPILI est accessible :

Cookies

La politique de cookies est traitée à l’article 19 des Conditions générales.
L’internaute est informé que, lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement via son logiciel de navigation. Un cookie est un ensemble de données qui ne permet pas d’identifier directement les internautes mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.chipili.com/conditions-cookies.
L'internaute personne physique dispose d'un droit d’opposition, d'accès, de modification et de suppression des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Pour toutes précisions complémentaires sur le sujet des cookies, l’internaute est invité à se rendre sur la page suivante : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

CHIPILI autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que :

  • la page atteinte ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c'est-à-dire que les pages du site www.chipili.com ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une nouvelle fenêtre, de mentionner la source (site internet de CHIPILI) pour chaque lien, en particulier lorsqu'il s'agit d'un lien direct sur un contenu,
  • l'accès aux pages contenant ces liens vers le site www.chipili.com soit gratuit.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
CHIPILI se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
CHIPILI ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Vous pouvez lire les Conditions Générales ici en suivant ce lien.